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    Accueil/Bibliothèque de processus/Des données personnelles qui se nettoient seules

    Bibliothèque de processus · RH

    Des données personnelles qui se nettoient seules

    Quand un contrat prend fin, les données personnelles de l’ancien collaborateur ne restent pas éternellement. Elles sont effacées et supprimées par étapes, par type de données, avec une courte période où les RH peuvent encore intervenir.

    Voir le flux Cartographiez votre flux

    Partenaire M-Files Solution100+ implémentations depuis 2010Néerlandais, français, anglais
    Blueprint
    BP-25
    Secteur
    RH
    Processus
    Administration du personnel
    Début
    Fin du contrat
    Résultat
    Données effacées
    Briques
    M-Files · Compliance Kit
    Gouvernance
    Piste d’audit · Conservation
    Parlons de ce processusTélécharger le PDF
    Le flux en un coup d’œil
    tourne seul
    une personne agit
    1
    Lancer le compteur
    Automatique
    →
    2
    Intervenir si nécessaire
    RH
    →
    3
    Premier nettoyage
    Automatique
    →
    4
    Nettoyage final
    Automatique
    →
    ✓
    Données effacées
    En brefRythmeFluxCycle de vieBriquesFAQ

    En bref

    Dans ce blueprint, les données personnelles d’un collaborateur sont conservées dans des fiches séparées selon leur sensibilité : identité et données bancaires, données familiales et fiscales, adresse, contact d’urgence et données logistiques. À la fin du contrat, chaque fiche passe en attente. Pendant deux semaines, les RH peuvent encore remettre une fiche en arrière, par exemple pour une réembauche. Ensuite, les données de naissance, la nationalité, les champs d’adresse et les données familiales et fiscales sont effacés, et les contacts d’urgence et les données logistiques supprimés. Un an plus tard, le numéro national, les données bancaires et l’e-mail privé sont effacés et la fiche d’adresse est supprimée. Chaque type de données a sa propre règle de conservation. SoftAdvice a conçu et documenté le processus.

    Le moment

    Garder des données personnelles est facile. S’en défaire, non.

    Un collaborateur est parti il y a deux ans. Son numéro national et son compte bancaire sont toujours dans le dossier.

    Un dossier RH contient les données les plus sensibles d’une organisation : numéro national, compte bancaire, situation familiale, handicap, contacts d’urgence. La loi sur la vie privée demande de ne pas les garder plus longtemps que nécessaire.

    En pratique, personne ne supprime rien à la main. Les anciens collaborateurs restent des années dans le dossier, avec chaque détail encore présent.

    • Données personnelles séparées selon leur sensibilité
    • Une règle de conservation par type de données
    • Une période où les RH peuvent intervenir
    • Nettoyage enregistré dans l’historique
    Le rythme de la conservation

    Ce qui se passe de la date de fin à un an plus tard

    Tout ne disparaît pas d’un coup. Ce qui n’est plus utile part d’abord ; ce qui peut encore être demandé part plus tard.

    À la date de fin

    En attente

    Chaque fiche liée de l’ancien collaborateur passe en attente.

    Pendant deux semaines

    Une période pour intervenir

    Les RH peuvent remettre une fiche en arrière, par exemple quand la personne est réembauchée.

    Après deux semaines

    Premier nettoyage

    Données de naissance, nationalité, champs d’adresse et données familiales et fiscales sont effacés ; contacts d’urgence et données logistiques sont supprimés.

    Un an plus tard

    Nettoyage final

    Numéro national, données bancaires et e-mail privé sont effacés, et la fiche d’adresse est supprimée.

    Le flux

    De la fin du contrat au dossier nettoyé, étape par étape

    Une étape demande une personne, et seulement en cas d’exception. Le reste suit les règles de conservation et est enregistré dans l’historique.

    Lancer le compteur

    Quand le collaborateur est sorti sur le plan contractuel, chaque fiche liée de données personnelles passe en attente.

    Automatique

    Intervenir si nécessaire

    Pendant la période d’attente, les RH peuvent remettre une fiche en actif, par exemple pour une réembauche. Sinon, personne n’a rien à faire.

    RH

    Premier nettoyage

    Après deux semaines, données de naissance, nationalité, champs d’adresse et données familiales et fiscales sont effacés. Contacts d’urgence et données logistiques sont supprimés.

    Automatique

    Nettoyage final

    Un an plus tard, le numéro national, les données bancaires et l’e-mail privé sont effacés et la fiche d’adresse est supprimée.

    Automatique
    Cycle de vie

    Une règle par type de données

    Chaque type de données personnelles a sa propre fiche et sa propre règle de conservation : rien n’est gardé plus longtemps que son objectif.

    Identité et données bancaires

    En attenteÀ partir de la date de finLes RH peuvent annuler
    Partiellement effacéAprès deux semaines
    EffacéUn an plus tard

    Données familiales et fiscales

    En attenteÀ partir de la date de finLes RH peuvent annuler
    EffacéAprès deux semaines

    Adresse

    En attenteÀ partir de la date de finLes RH peuvent annuler
    Champs effacésAprès deux semaines
    SuppriméUn an plus tard

    Contact d’urgence et données logistiques

    En attenteÀ partir de la date de finLes RH peuvent annuler
    SuppriméAprès deux semaines
    Les RH peuvent encore remettre la fiche en arrièreÉtat final : effacé ou supprimé
    Ce qui change pour l’équipe

    Des bonnes intentions à une règle qui s’applique

    Personne ne doit penser à supprimer quoi que ce soit. La politique de conservation est dans le workflow, et l’historique montre qu’elle s’est appliquée.

    Avant

    • Anciens collaborateurs gardés des années
    • Toutes les données personnelles dans un seul dossier
    • La suppression dépend de la mémoire de quelqu’un
    • Aucune preuve de ce qui a été supprimé

    Maintenant

    • Le nettoyage commence à la date de fin
    • Une règle par type de données
    • Une période pour les exceptions
    • Chaque étape enregistrée
    Briques

    M-Files avec le Compliance Kit

    Des briques standard, configurées et documentées par SoftAdvice.

    Données personnelles en fiches séparées

    Identité, famille, adresse et données d’urgence ont chacune leur propre fiche, liée au collaborateur.

    En savoir plus

    Conservation dans le workflow

    Des étapes temporisées effacent des champs ou suppriment la fiche, par type de données, sans que personne n’appuie sur un bouton.

    En savoir plus

    Fiches qui suivent le collaborateur

    Le Compliance Kit lance le nettoyage de chaque fiche liée au départ du collaborateur, et l’arrête en cas de réembauche.

    En savoir plus

    Questions sur ce blueprint

    Cela nous rend-il conformes au RGPD ?

    Cela vous aide à appliquer votre propre politique de conservation de façon cohérente et montre qu’elle s’est appliquée. Quelles données garder, et combien de temps, reste votre décision, idéalement avec un avis juridique. La conformité reste de la responsabilité de votre organisation.

    Peut-on choisir d’autres délais ?

    Oui. Chaque type de données a sa propre étape temporisée : chaque délai peut être réglé séparément.

    Et le contrat de travail lui-même ?

    Le contrat suit son propre parcours et est conservé comme document. Ce blueprint porte sur les données personnelles autour du collaborateur.

    Voir aussi

    Tous les blueprintsDe l’arrivée au départDépartements RHDélais de conservationQu’est-ce qu’une politique de conservation ?
    Blueprints associés

    Plus de la bibliothèque de processus

    Tous les blueprints
    RH
    BP-23
    Données du contrat
    Contrat signé

    Du modèle au contrat de travail signé

    Une nouvelle recrue commence lundi. Le contrat est encore quelque part entre Word, les RH et une signature.
    Contrats générés par type et par langue, approuvés par les RH, signés électroniquement et suivis jusqu’à leur échéance.
    Piste d’audit · Gestion des versions
    M-Files
    dox42
    Nitro Sign
    RH
    BP-24
    Nouvel arrivant
    Sorti

    De l’arrivée au départ

    Personne ne sait exactement qui commence la semaine prochaine, et quelqu’un parti le mois dernier a toujours accès.
    Le dossier du personnel suit les dates : annoncé avant le début, actif avec le contrat, accès fermé à la date de fin.
    Piste d’audit
    M-Files
    Compliance Kit
    PowerPack
    Expertise comptable
    BP-01
    Boîte mail client
    Comptabilité

    De la boîte mail du client à la comptabilité

    Lundi matin. La boîte mail partagée déborde de documents clients. Quelqu’un doit tout ouvrir.
    Les documents clients arrivent seuls au bon client, dossier et logiciel comptable ; l’équipe ne traite que les exceptions.
    Conservation
    M-Files
    Mail Importer
    PowerPack

    Combien de temps gardez-vous les données de vos anciens collaborateurs ?

    Lors de Discovery, nous cartographions vos données RH et vos règles de conservation, et montrons comment M-Files peut les appliquer seul.

    Commencer par Discovery

    SoftAdvice
    Bibliothèque de processus
    Blueprint BP-25
    RH
    Administration du personnel
    Des données personnelles qui se nettoient seules
    Le moment
    Un collaborateur est parti il y a deux ans. Son numéro national et son compte bancaire sont toujours dans le dossier.
    Après la date de fin, les données des anciens collaborateurs sont effacées et supprimées par étapes, avec une règle de conservation par type.
    Le flux
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      RH
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      Premier nettoyage
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      Automatique
    Blueprint BP-25
    Secteur
    RH
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    Fin du contrat
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    Piste d’audit
    Conservation
    Vous reconnaissez ce moment ?
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