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Bibliothèque de processus · RHDes données personnelles qui se nettoient seules
Quand un contrat prend fin, les données personnelles de l’ancien collaborateur ne restent pas éternellement. Elles sont effacées et supprimées par étapes, par type de données, avec une courte période où les RH peuvent encore intervenir.
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En bref
Dans ce blueprint, les données personnelles d’un collaborateur sont conservées dans des fiches séparées selon leur sensibilité : identité et données bancaires, données familiales et fiscales, adresse, contact d’urgence et données logistiques. À la fin du contrat, chaque fiche passe en attente. Pendant deux semaines, les RH peuvent encore remettre une fiche en arrière, par exemple pour une réembauche. Ensuite, les données de naissance, la nationalité, les champs d’adresse et les données familiales et fiscales sont effacés, et les contacts d’urgence et les données logistiques supprimés. Un an plus tard, le numéro national, les données bancaires et l’e-mail privé sont effacés et la fiche d’adresse est supprimée. Chaque type de données a sa propre règle de conservation. SoftAdvice a conçu et documenté le processus.
Garder des données personnelles est facile. S’en défaire, non.
Un collaborateur est parti il y a deux ans. Son numéro national et son compte bancaire sont toujours dans le dossier.
Un dossier RH contient les données les plus sensibles d’une organisation : numéro national, compte bancaire, situation familiale, handicap, contacts d’urgence. La loi sur la vie privée demande de ne pas les garder plus longtemps que nécessaire.
En pratique, personne ne supprime rien à la main. Les anciens collaborateurs restent des années dans le dossier, avec chaque détail encore présent.
- Données personnelles séparées selon leur sensibilité
- Une règle de conservation par type de données
- Une période où les RH peuvent intervenir
- Nettoyage enregistré dans l’historique
Ce qui se passe de la date de fin à un an plus tard
Tout ne disparaît pas d’un coup. Ce qui n’est plus utile part d’abord ; ce qui peut encore être demandé part plus tard.
À la date de fin
En attente
Chaque fiche liée de l’ancien collaborateur passe en attente.
Pendant deux semaines
Une période pour intervenir
Les RH peuvent remettre une fiche en arrière, par exemple quand la personne est réembauchée.
Après deux semaines
Premier nettoyage
Données de naissance, nationalité, champs d’adresse et données familiales et fiscales sont effacés ; contacts d’urgence et données logistiques sont supprimés.
Un an plus tard
Nettoyage final
Numéro national, données bancaires et e-mail privé sont effacés, et la fiche d’adresse est supprimée.
De la fin du contrat au dossier nettoyé, étape par étape
Une étape demande une personne, et seulement en cas d’exception. Le reste suit les règles de conservation et est enregistré dans l’historique.
Lancer le compteur
Quand le collaborateur est sorti sur le plan contractuel, chaque fiche liée de données personnelles passe en attente.
Intervenir si nécessaire
Pendant la période d’attente, les RH peuvent remettre une fiche en actif, par exemple pour une réembauche. Sinon, personne n’a rien à faire.
Premier nettoyage
Après deux semaines, données de naissance, nationalité, champs d’adresse et données familiales et fiscales sont effacés. Contacts d’urgence et données logistiques sont supprimés.
Nettoyage final
Un an plus tard, le numéro national, les données bancaires et l’e-mail privé sont effacés et la fiche d’adresse est supprimée.
Une règle par type de données
Chaque type de données personnelles a sa propre fiche et sa propre règle de conservation : rien n’est gardé plus longtemps que son objectif.
Identité et données bancaires
Données familiales et fiscales
Adresse
Contact d’urgence et données logistiques
Des bonnes intentions à une règle qui s’applique
Personne ne doit penser à supprimer quoi que ce soit. La politique de conservation est dans le workflow, et l’historique montre qu’elle s’est appliquée.
Avant
- Anciens collaborateurs gardés des années
- Toutes les données personnelles dans un seul dossier
- La suppression dépend de la mémoire de quelqu’un
- Aucune preuve de ce qui a été supprimé
Maintenant
- Le nettoyage commence à la date de fin
- Une règle par type de données
- Une période pour les exceptions
- Chaque étape enregistrée
M-Files avec le Compliance Kit
Des briques standard, configurées et documentées par SoftAdvice.
Données personnelles en fiches séparées
Identité, famille, adresse et données d’urgence ont chacune leur propre fiche, liée au collaborateur.
Conservation dans le workflow
Des étapes temporisées effacent des champs ou suppriment la fiche, par type de données, sans que personne n’appuie sur un bouton.
Fiches qui suivent le collaborateur
Le Compliance Kit lance le nettoyage de chaque fiche liée au départ du collaborateur, et l’arrête en cas de réembauche.
Questions sur ce blueprint
Cela nous rend-il conformes au RGPD ?
Cela vous aide à appliquer votre propre politique de conservation de façon cohérente et montre qu’elle s’est appliquée. Quelles données garder, et combien de temps, reste votre décision, idéalement avec un avis juridique. La conformité reste de la responsabilité de votre organisation.
Peut-on choisir d’autres délais ?
Oui. Chaque type de données a sa propre étape temporisée : chaque délai peut être réglé séparément.
Et le contrat de travail lui-même ?
Le contrat suit son propre parcours et est conservé comme document. Ce blueprint porte sur les données personnelles autour du collaborateur.
Combien de temps gardez-vous les données de vos anciens collaborateurs ?
Lors de Discovery, nous cartographions vos données RH et vos règles de conservation, et montrons comment M-Files peut les appliquer seul.
