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    Accueil/Centre de connaissances/Qu’est-ce que la gestion des contrats ?

    Centre de connaissances

    Qu’est-ce que la gestion des contrats ?

    La gestion des contrats, c’est la façon dont une organisation suit ses accords : ce qui a été convenu, avec qui, jusqu’à quand et qui agit ensuite. Voici ce qu’elle couvre, en quoi elle diffère de la gestion du cycle de vie des contrats, et une checklist pour votre registre.

    Mis à jour en octobre 2026

    Télécharger la checklist Lire la checklist

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    Registre des contrats
    Services de nettoyagePréavis 3 moisRenouvellement proche
    Licence logicielleÉchéance 30/06/2027Actif
    Bail de bureauResponsable : services générauxActif
    Contrat-cadre clientEn attente de revue juridiqueEn revue

    Exemple illustratif

    En brefGestion vs CLMÉtapesChecklistExcelFAQ

    En bref

    La gestion des contrats est le suivi organisé des accords d’une organisation avec ses clients, fournisseurs, partenaires et collaborateurs. Elle consiste à conserver les contrats pour pouvoir les retrouver, savoir qui est responsable de chacun, suivre les dates clés comme le renouvellement, le préavis et l’échéance, et veiller au respect des obligations. La gestion du cycle de vie des contrats (CLM) va plus loin et couvre aussi la rédaction, la revue, l’approbation et la signature. Un logiciel comme M-Files for Contracts gère tout le cycle de vie dans un seul système.

    Deux notions

    Gestion des contrats ou gestion du cycle de vie des contrats ?

    Les deux termes sont souvent confondus, mais leur périmètre diffère. La gestion des contrats au sens strict commence après la signature : un registre des contrats, de leurs documents et de leurs dates, pour que rien n’arrive à échéance ou ne se renouvelle sans décision.

    La gestion du cycle de vie des contrats (CLM) couvre toute la vie du contrat, du premier projet à la revue, l’approbation et la signature, jusqu’à l’usage actif, le renouvellement et la fin du contrat. Elle répond aussi à des questions comme : qui a approuvé cette version, et quand ?

    • Gestion des contrats : registre, documents, dates et responsables
    • CLM : aussi rédaction, revue, approbation et signature
    • Les deux : dates de renouvellement et de préavis maîtrisées
    Les étapes d’un contrat

    Quatre étapes que traverse chaque contrat

    Les modèles varient en nombre d’étapes, mais reviennent aux mêmes quatre moments.

    Rédiger

    Le contrat est rédigé, idéalement à partir d’un modèle validé, avec les données clés enregistrées dès le départ.

    Revue et approbation

    Les réviseurs commerciaux et juridiques vérifient les conditions. Chaque décision doit être traçable.

    Négocier et signer

    Les parties s’accordent sur le texte final et signent, de plus en plus avec une signature électronique.

    Actif et renouvellement

    Le contrat est en cours. Les obligations sont respectées et, avant la date de préavis, quelqu’un décide de renouveler, renégocier ou arrêter.

    Checklist

    Ce que tout registre des contrats doit contenir

    Que votre registre soit dans Excel ou dans un système de gestion des contrats, voici les données à enregistrer pour chaque contrat. Sans elles, ni rappels ni rapports ne fonctionnent.

    • Vérifiez que la version signée est conservée, pas seulement un projet
    • Programmez un rappel bien avant chaque date de préavis
    • Donnez à chaque contrat un responsable qui décide du renouvellement
    • Limitez l’accès aux personnes concernées
    • Liez les accords de traitement des données au fournisseur concerné

    Champs par contrat

    ID du contrat
    Numéro unique
    Partie
    Client, fournisseur ou collaborateur
    Type et sens
    Entrant, sortant ou interne
    Responsable
    Une personne nommée
    Date de début et de fin
    Plus date de renouvellement
    Préavis
    Et le dernier jour pour résilier
    Valeur
    Annuelle ou totale
    Statut
    Projet, actif, à échéance, terminé
    PDF gratuit

    Téléchargez la checklist du registre des contrats

    Deux pages à imprimer ou partager : les champs par contrat, dix contrôles, comment trouver le dernier jour pour résilier, et cinq questions avant de renouveler.

    • PDF de 2 pages, gratuit
    • En français, néerlandais ou anglais
    • Téléchargement dès l’envoi du formulaire

    Vos données servent uniquement à vous transmettre cette checklist et des informations associées, conformément à notre politique de confidentialité.

    Recevoir la checklist

    Merci, votre checklist est prête

    Téléchargez-la ci-dessous dans votre langue. Un consultant SoftAdvice peut vous contacter pour parler de votre registre des contrats.

    Nederlands (pdf)Français (PDF)English (PDF)

    Excel ou un système ?

    Quand un registre Excel ne suffit plus

    Un tableur est un bon départ pour quelques contrats et une seule personne qui le tient à jour. Il devient risqué quand contrats, intervenants et échéances se multiplient.

    Signes qu’Excel ne suffit plus

    • Un contrat s’est renouvelé faute d’avoir vu la date de préavis
    • Le registre et le dossier des contrats signés ne correspondent pas
    • Les approbations se font par e-mail et restent introuvables
    • Une seule personne comprend le tableur

    Ce qu’apporte un système de gestion des contrats

    • Rappels automatiques avant les dates de renouvellement et de préavis
    • Le document signé et ses données au même endroit
    • Workflows d’approbation avec historique complet
    • Droits d’accès par partie contractante

    Questions sur la gestion des contrats

    Qu’est-ce que la gestion des contrats ?

    Le suivi organisé des accords d’une organisation : conserver les contrats pour les retrouver, savoir qui est responsable de chacun, suivre les dates de renouvellement, de préavis et d’échéance, et veiller au respect des obligations.

    Quelle différence avec la gestion du cycle de vie des contrats (CLM) ?

    La gestion des contrats commence souvent après la signature. Le CLM couvre toute la vie du contrat, y compris rédaction, revue, approbation et signature.

    Comment éviter qu’un contrat se renouvelle sans décision ?

    Enregistrez pour chaque contrat la date de renouvellement et le préavis, calculez le dernier jour pour résilier et programmez un rappel pour le responsable bien avant. Un système de gestion des contrats le fait automatiquement.

    Excel suffit-il pour gérer ses contrats ?

    Pour quelques contrats et une seule personne, souvent oui. Avec plus de contrats, plusieurs services et des approbations, un tableur ne peut ni envoyer de rappels, ni lier le document signé, ni montrer qui a approuvé quoi.

    Quels contrats doivent figurer dans un registre ?

    Tous les accords comportant des obligations ou des dates : contrats clients et fournisseurs, contrats-cadres, baux, licences, NDA, contrats de travail et accords de traitement des données.

    Voir aussi

    Gestion des contrats avec M-FilesÉviter la reconduction taciteScore de risque contratsQu’est-ce qu’un processus d’approbation ?Qu’est-ce qu’une signature numérique ?Qu’est-ce qu’une politique de conservation ?Qu’est-ce qu’une piste d’audit ?

    Maîtrisez vos contrats

    Découvrez en une démo d’une heure comment M-Files for Contracts gère vos contrats du projet au renouvellement.

    Planifier une démo contrats

    Télécharger la checklist

    SoftAdvice

    Architectes des processus et de l'information

    Partenaire de M-Files depuis 2010, ainsi que de MacroView et Mindbreeze, en Belgique, aux Pays-Bas et au Luxembourg.

    Otterstraat 199
    2300 Turnhout, Belgique
    info@softadvice.eu
    Belgique +32 2 895 06 00
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